droits accessoires d'un bâtiment

См. также в других словарях:

• Copropriété — La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. La copropriété se… …   Wikipédia en Français

• Co-propriété — Copropriété La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. Aux… …   Wikipédia en Français

• Copropriete — Copropriété La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. Aux… …   Wikipédia en Français

• DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… …   Encyclopédie Universelle

• immeuble — [ imɶbl ] adj. et n. m. • immoble « immobile » v. 1200; lat. immobilis → immobile 1 ♦ Dr. Qui ne peut être déplacé (ou qui est réputé tel par la loi). Biens immeubles par nature : sol, bâtiments. Biens immeubles par destination : biens mobiliers… …   Encyclopédie Universelle

• JAPON - Les arts — Issu, comme tous les arts de l’Extrême Orient, de la Chine qui lui a fourni techniques et modèles, l’art japonais se distingue, cependant, par l’originalité de ses créations. Son développement est scandé de périodes d’absorption, où se manifeste… …   Encyclopédie Universelle

• CORPS — LES SAVOIRS et les pratiques qui ont pour objet le corps – médecine, arts plastiques, sémiologie, anthropologie, psychanalyse – ont à se débattre, dans la culture occidentale, avec deux traditions philosophiques, la cartésienne et… …   Encyclopédie Universelle

• magasin — [ magazɛ̃ ] n. m. • v. 1400; ar. makhâzin, plur. de makhzin « dépôt, bureau », par le provenç. ou l italien I ♦ 1 ♦ Lieu de dépôt de marchandises destinées à être conservées, vendues ou distribuées. ⇒ entrepôt, réserve, resserre. Mettre en… …   Encyclopédie Universelle

• Histoire de la construction — La construction et ses acteurs à travers les âges, en France et dans le monde. Sommaire 1 Au néolithique 1.1 L argile 1.2 La chaux 2 La Grèce antique …   Wikipédia en Français

• Modélisme ferroviaire — Dépôt en 0 (échelle 1:43,5) présentant des locomotives françaises type 230 F et 141 P …   Wikipédia en Français

• Saint-Hippolyte (Haut-Rhin) — Pour les articles homonymes, voir Saint Hippolyte. 48° 13′ 57″ N 7° 22′ 21″ E …   Wikipédia en Français